Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'ALSACIENNE
DATA ACCESS
Numéro de dépôt :
4465562
Date de dépôt :
29/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque L'ALSACIENNE
Déposée par voie électronique le 29 juin 2018 par DATA ACCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'ALSACIENNE »
Le déposant est DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, Monsieur Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
DATA ACCESS, Monsieur Julien Clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29
Inscription le 31 janvier 2019 - Rejet total n°747392 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-31
Fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et cuits ; légumes préparés ; en-cas, plats préparés et cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits et/ou de légumes ; conserves appertisées, ou sous vide, ou surgelés de fruits, de légumes, de poisson, de viande ; desserts à base de fruits ; salade de fruits et de légumes ; mets à base de poisson ou de viande, de fruits ou de légumes ; potages ; bouillons ; gelées, confitures, compotes, purée de fruits, coulis de fruits, marmelades, fruits cristallisés, zestes de fruits, fruits au sirop, pulpe de fruits, tranches de fruits, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits ; oeufs, lait et autres produits laitiers yaourt, yaourt glacé, yaourts à boire, fromage blanc ; boissons lactées où le lait prédomine boissons lactées aux fruits ; boissons lactées comprenant des fruits ; desserts lactés ; produits laitiers à savoir, mousses, crèmes, crèmes dessert ; fromages ; beurre, charcuterie ; huiles et graisses ; comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, , biscuits (sucrés ou salés), biscuiterie, biscottes ; en-cas pour l’apéritif salés ou sucrés à base de pâte à cuire ; gâteaux, pâtisserie, produits de viennoiserie et confiserie, chocolat, pâtes d'amande, miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; condiments ; assaisonnements ; sucre ; sucreries; céréales pour petit-déjeuner ; crèmes glacées, glaces comestibles ; glace à rafraîchir, sorbets, glaces à l'eau ; glaces composées totalement ou partiellement de yaourt ; yaourts glacés (glaces alimentaires) ; confiserie glacée; produits entièrement ou principalement à base de sucre, à utiliser comme succédanés du miel ; sauces et préparations pour faire des sauces ; crème anglaise en poudre ; sauces à base de fruits, sauces sucrées ; sauces à salade ; puddings ; desserts glacés ; desserts composés principalement de riz et/ou de semoule et/ou d'amidon ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; crêpes (alimentaire), sandwich, pizza.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'ALSACIENNE"
