Marque enregistrée - Marque en vigueur

JACQUEMAIRE
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
4110154
Date de dépôt :
04/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2024
JACQUEMAIRE de DATA ACCESS

Présentation de la marque JACQUEMAIRE

Déposée par voie électronique le 4 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JACQUEMAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque JACQUEMAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUEMAIRE arrivera à expiration en date du 4 août 2024.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS, M. Julien Clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 8 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°804776 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-08

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et produits hygiéniques pour la médecine. Aliments diététiques et substances à usage médical et clinique ; préparations lactées, aliments et substances alimentaires pour bébés ; aliments et substances alimentaires pour enfants et invalides, à usage médical ; aliments et substances alimentaires pour femmes enceintes et mères qui allaitent, à usage médical ; compléments nutritionnels et diététiques à usage médical ; préparations de vitamines, produits alimentaires minéraux ; bonbons médicinaux ;

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, huiles et graisses comestibles, conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; pickles. Lait, crème, beurre, fromage et préparations alimentaires à base de lait ; succédanés du lait ; boissons lactées ; desserts à base de lait et de crème ; yaourts ; lait de soja (substitut du lait), préparations à base de soja ;

Café, thé, cacao, chocolat sous toutes ses formes, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices.