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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
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JACQUEMAIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JACQUEMAIRE
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
3447593
Date de dépôt :
29/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2026
JACQUEMAIRE de DATA ACCESS

Présentation de la marque JACQUEMAIRE

Déposée le 29 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUEMAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-40 du 6 octobre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 RUE d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 RUE d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque JACQUEMAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3447593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JACQUEMAIRE arrivera à expiration en date du 29 août 2026.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 RUE d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 RUE d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 17 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475746 - Publication au BOPI 2008-06-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Inscription le 24 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645543 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2016 n°2617625 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-05

Inscription le 28 novembre 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°689831 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28

Inscription le 8 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°804776 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-08

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et produits hygiéniques pour la médecine, produits diététiques à usage médical pour enfants et malades.

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; pickles.

Café, thé, cacao, chocolat sous toutes ses formes, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt. Tous les produits ci-dessus améliorants la panification.