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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
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GRINGOIRE Biscuitier Depuis 1817
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRINGOIRE Biscuitier Depuis 1817
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
3473768
Date de dépôt :
08/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2027
GRINGOIRE Biscuitier Depuis 1817 de DATA ACCESS

Présentation de la marque GRINGOIRE Biscuitier Depuis 1817

Déposée le 8 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRINGOIRE Biscuitier Depuis 1817 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-07 du 16 février 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque GRINGOIRE Biscuitier Depuis 1817 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3473768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRINGOIRE Biscuitier Depuis 1817 arrivera à expiration en date du 8 janvier 2027.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Inscription le 19 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°521700 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-19

Inscription le 22 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°701106 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2016-12-22

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2017 n°2636038 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-02

Inscription le 1 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794100 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-01

Inscription le 15 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798477 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées. Conserves de viande, poisson, volaille et gibier. Conserves d'œufs. Charcuterie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons à base de café, thé, cacao, chocolat.