Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORVIL
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
4225670
Date de dépôt :
13/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2025
FORVIL de DATA ACCESS

Présentation de la marque FORVIL

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORVIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque FORVIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORVIL arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS, M. Julien Clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Inscription le 13 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759023 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-13

Parfums ; eaux de toilette ; eau de Cologne ; produits de maquillage ; cosmétiques ; déodorants ; huiles essentielles ; savons ; lotions capillaires ; dentifrices ; crèmes anti-rides ; crèmes et lotions de bronzage ; crèmes de nuit ; lotions après-rasage ; bases pour parfums de fleurs ; bases pour parfums de fleurs ; produits (parfums) pour parfumer les locaux ; parfums solides ; savons parfumés ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; shampooings pour les cheveux ;

Lunettes de soleil, lunettes, lunettes de mode, masques et lunettes de protection pour les yeux et pour activités sportives ; verres de lunettes et masques ; supports de lunettes, montures pour lunettes et masques ; étuis et supports pour lunettes et masques ; chaînes de lunettes ; lentilles de contact et leurs étuis, loupes ; jumelles ; appareils et instruments optiques ;

Bijoux ; montres ; joaillerie ; pierres précieuses ; horloges ; colliers ; perles (bijouterie) ; parures d'argent ; argent brut ou battu ; bagues (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; bracelets de montres ; bracelets en métaux précieux ; porte-clés ; porte-clés en cuir ou en imitations du cuir ;

Porte-documents ; portefeuilles ; malles ; mallettes ; peaux d'animaux, malles et sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacs de voyage ; sacs à main ; sacs à poignées ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cuir et imitations du cuir ; trousses, à savoir nécessaires de voyage (articles en cuir) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ;

Vêtements ; chapeaux ; lingerie ; robes ; chaussures ; gants ; écharpes ; foulards ; manteaux ; jupes ; chemises ; chemisiers ; gilets ; jupes ; bas ; collants ; vêtements en cuir ; fourrures (vêtements) ; jerseys (vêtements) ; voiles (vêtements) ; vêtements de plage ; vêtements de nuit ; pantalons ; ceintures ; vestes.