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Marques déposées par DATA ACCESS
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BELLA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELLA
DATA ACCESS

Numéro de dépôt :
4638184
Date de dépôt :
10/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2030
BELLA de DATA ACCESS

Présentation de la marque BELLA

Déposée par voie électronique le 10 avril 2020 par DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, Monsieur Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

La marque BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLA arrivera à expiration en date du 10 avril 2030.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


DATA ACCESS, Monsieur Julien Clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Jeux, petits jeux, jouet et jouets; poupées; accessoires pour vêtements de poupées [jouets] , mobilier (jouets), en particulier lits, garde-robes, garde-robes avec tiroirs, coffrets et armoires; malles de poupée [jouet] ; Figurines d'action et leurs accessoires [jouets], animaux rembourrés (jouets) ; ballons, casseroles et plats (jouets) ; jouets en peluche, marionnettes.