Marque enregistrée - Marque en vigueur

BÉLIER LAINÉ
DATA ACCESS, SARL
COTTON BLUE, SARL

Numéro de dépôt :
4042741
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/10/2023
BÉLIER LAINÉ de DATA ACCESS

Présentation de la marque BÉLIER LAINÉ

Déposée le 25 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTTON BLUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BÉLIER LAINÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTTON BLUE domicilié(e) 102 Rue de Lannoy - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque BÉLIER LAINÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BÉLIER LAINÉ arrivera à expiration en date du 25 octobre 2023.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG , MAZDA, LA MAÎTRISE DE L'ENERGIE


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 4

COTTON BLUE, SARL - 102 Rue de Lannoy - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 4


DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Meubles, glaces, cadres, meubles d'intérieur et de jardins, bureau, coffre à jouet, literie, sommier, matelas, coussins, oreillers, canapé, paravents, miroirs, commode. Table de chevet, tringles et patères de rideaux, fauteuils, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, en liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre ou en matières plastiques à savoir armoires, berceaux, sièges, commodes, fauteuils, glaces [miroirs], literie à l'exception du linge de lit, parcs pour bébés, recipients d'emballage en matière plastique, sommiers de lit, tables, vaisseliers. Stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier).

Tissus ; tissus pour l'ameublement et la décoration à usage textile ; tissus et produits textiles, à savoir ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; tissus de coton, essuie-mains en matières textiles, moustiquaires, housses pour coussins, housses de protection pour meubles, couverture de lit et de table, serviettes, draps, housses de couettes ;

Vêtements, à savoir : chapeaux, casquettes, bonnets, écharpes, foulards, cravates, chemises, chemisettes, blouses, tee-shirts, chandails, ceintures, pantalons, jupes, robes, chaussettes, collants, bas, vestes, manteaux, imperméables, costumes, gants, sous-vêtements, robe de chambre, pyjamas, maillots de bain, peignoirs de bain, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques).