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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
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BELIER LAINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BELIER LAINE
DATA ACCESS, SARL
COTTON BLUE, SAS

Numéro de dépôt :
3746656
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2030
BELIER LAINE de DATA ACCESS

Présentation de la marque BELIER LAINE

Déposée par voie électronique le 16 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS et la Société par Action Simplifiée (SAS) COTTON BLUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELIER LAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) COTTON BLUE domicilié(e) 121 RUE DU HUIT MAI 1945, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, SARL, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam, 75008 Paris - France.

La marque BELIER LAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELIER LAINE arrivera à expiration en date du 16 juin 2030.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam, 75008 Paris - France - SIREN 4

COTTON BLUE, SAS - 121 RUE DU HUIT MAI 1945, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 4


DATA ACCESS, SARL, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam, 75008 Paris - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 18 février 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°597861 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-02-18

Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°613681 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Inscription le 30 décembre 2013 - Concession de licence n°615442 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2020 n°2755548 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-27

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.