Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APRICOT
DATA ACCESS, Sarl

Numéro de dépôt :
3898529
Date de dépôt :
19/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/02/2022
APRICOT de DATA ACCESS

Présentation de la marque APRICOT

Déposée le 19 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « APRICOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque APRICOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APRICOT est expirée depuis le 19 février 2022.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, Sarl - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS, M. Julien Clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Machines-outils (à l'exception des manipulateurs industriels (machines), ascenseurs, élévateurs) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; générateurs, turbines ; machines de cuisines électriques, broyeurs d'ordures ménagères, machines et appareils universels à trancher et à découper, à savoir machines et appareils électriques pour trancher ou couper des produits alimentaires, des fruits et des légumes, machines pour le traitement des aliments, à savoir râpes, mélangeurs, batteurs, pétrisseurs, hachoirs, broyeurs et diviseurs pour aliments, presse-fruits, centrifugeuses à fruits ou légumes, éplucheuses à légumes, trancheuses, coupe-légumes, couteaux électriques et essoreuses à salade ; machines à ouvrir des boîtes de conserve ; machines et automates à laver le linge ; essoreuses ; machines à laver la vaisselle, machines à repasser, moulins à café électriques, machines de cuisine électriques, extracteurs de jus électriques, mixeurs électriques, ouvre-boîtes électriques, machines pour nettoyer les chaussures, appareils de lavage, aspirateurs et pièces d'aspirateurs à savoir tuyaux, becs, tubes, sacs à poussière et filtres ; machines d'entretien des sols et des murs telles que ponceuses, laveuses ; tondeuses à gazon et autres machines pour le jardinage ; perceuses électriques du type portatif pour travailler le bois et les métaux ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de mesurage, de signalisation ; ordinateurs, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; assistants personnels numériques, mémoires d'ordinateurs ; circuits imprimés ; équipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems, haut-parleurs, casques d'écoute ; appareils de téléphonie, de télécopie et de télécommunication ; réseaux locaux, à savoir équipements pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés) ; consoles de jeux électroniques conçus pour être utilisées seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques et logiciels ; appareils et dispositifs de communication ; décodeurs-récepteurs intégrés ; télévisions ; lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; caméras, à savoir, appareils photographiques, caméras numériques, caméras cinématographiques, caméras vidéo ; logiciels et jeux électroniques, à savoir jeux et logiciels enregistrés sur disques numériques et cartouches pour ordinateurs et consoles de jeux ; jeux et logiciels téléchargeables à partir d'un site informatique à distance, et sur des sites Web ; jeux et logiciels pour téléphones mobiles ; téléphones, téléphones cellulaires, téléphones par Internet, et accessoires connexes des produits précités, à savoir, casques, microphones, haut-parleurs, étuis de transport, et agrafes à courroie ; batteries ; chargeurs de batteries ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Appareils d'éclairage ; cuisinières, appareils électriques de cuisson, à savoir fours, fours à micro-ondes, rôtissoires, tournebroches, grille-viande, gaufriers, friteuses, réchauds, réchauffeurs, chauffe-plats, chauffe-biberons, poêles électriques, marmites électriques, cuiseurs à crêpes, cuiseurs à oeufs, bouilloires, autocuiseurs, sèche-mains, réfrigérateurs, surgélateurs et congélateurs, machines à café, cafetières électriques, grille-pains ; appareils de préparation de yaourts et entremets, cuiseurs à pression ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération et de séchage ; réfrigérateurs, congélateurs, cuisinières, grils, fours, fours à micro-ondes, installations et appareils de climatisation, ventilateurs, hottes, plans de cuisson, appareils de purification de l'eau, chauffe-eau électriques, cafetières électriques, purificateurs d'air, humidificateurs, sèche-linge, grille-pain, gaufriers électriques ; appareils et installations de séchage, armoires de séchage, appareils pour les cheveux, en particulier sèche-cheveux ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue distance ; abonnement téléphonique, abonnement radiotéléphonique ; abonnement à un service de radiomessagerie ; abonnement à une offre de connexion à Internet ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnement à des journaux électroniques ; abonnement à un service de télécommunication ; publicité ; services de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique ; services de diffusion d'informations commerciales, publicitaires par voie électronique, notamment pour les réseaux sans fil (à courte ou longue distance), pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de recherche d'informations pour des tiers dans des fichiers informatiques ; services de collecte d'informations pour des tiers ; sondages d'opinions ; diffusion d'informations commerciales, publicitaires par la téléphonie, par la radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou par satellite ; gérance administrative de lieux d'exposition ; services de parrainage publicitaire ; commerce de détail d'articles de téléphonie, de télécommunications, et de radiotéléphonie à savoir vente au détail de téléphones portables, de boîtiers multiservices, de téléphones, d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, d'appareils de radiomessagerie, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de terminaux numériques résidentiels, de terminaux numériques résidentiels assurant les fonctions de transmission, de réception et de décodage ;

Services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication et via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de fourniture (transmission) en ligne de photographies, d'images, de musique, de sons à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; services de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services téléphoniques, services de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile ; transmission de télécopies ; services de fourniture d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de messages, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; services de courrier électronique, de messagerie électronique ; services de diffusion d'informations dans le domaine des télécommunications par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de textes, de données, de sons ou d'images ; services de transmission d'images, d'images animées, de textes, de sons et de données par téléchargement ; services de location d'appareils de télécommunications pour la reproduction et le traitement de données de sons, d'images et d'images animées ; services de location d'appareils pour la transmission de sons, d'images et d'images animées à savoir appareils de télécommunications, appareils pour la transmission de messages, modems, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones ; location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; agences de presse et d'informations (nouvelles), services d'informations en matière de télécommunications ; diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; services d'assistance en cas de panne d'un produit ou d'un service de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication, à savoir prêt d'appareils de radiotéléphonie, de téléphonie et de télécommunication ; téléchargement de musiques, de sonneries, de logos, de photos, de vidéos, d'articles de presse à partir d'un site Internet ou de toute autre source et à destination de tout appareil multimédia et notamment lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia.