Déposée le 7 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMIEUX FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-30 du 27 juillet 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
La marque AMIEUX FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837
DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Inscription le 4 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714593 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-04
Viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier ; fruits et légumes en conserve, séchés et cuits ; extraits de viande ; produits à base de viande ; saucisses ; extraits de fruits et/ou de légumes ; gelées, confiture, conserves de fruits et conserves de légumes, desserts ; oeufs, lait ; produits laitiers ; yaourt ; protéines comestibles dérivées des graines de soja ; huiles et graisses comestibles ; noix et beurre aux noix ; pickles ; pâtes à tartiner alimentaires composées entièrement ou principalement de légumes, lait, viande, volaille, poisson, fruits de mer ou de graisses comestibles ; potages ; bouillons. ; En cas à base de fruits, plats cuisinés à base de légumes. Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café ; café glacé ; succédanés du café, extraits de succédanés de café, préparations et boissons à base de succédanés de café ; chicorée ; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé ; thé glacé, produits à base de malt ; préparations et boissons cacaotées et à base de cacao ; chocolats, produits chocolatés, préparations et boissons à base de chocolat ; confiserie, sucreries, bonbons ; sucre ; édulcorants naturels ; biscuits, gâteaux, desserts, poudings ; biscuits, biscuiterie, gâteaux, gaufrettes, caramels, desserts, poudings ; glaces comestibles, glaces comestibles à l'eau, sorbets, confiserie glacée, gâteaux glacés, glaces molles, desserts surgelés, yaourts glacés ; liants pour crèmes glacées et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiseries glacées et/ou gâteaux glacés et/ou glaces molles et/ou desserts glacés et/ou yaourts glacés ; miel et succédanés du miel ; céréales pour petit déjeuner, muesli, pétales de maïs, barres de céréales, céréales prêtes à consommer ; préparations à base de céréales ; riz, nouilles, pâtes ; aliments à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats prêts à l'emploi ; pizzas ; pains garnis ; mélanges de pâte alimentaire et pâte préparée au four ; miel et succédanés du miel ; sauces pour salades ; ketchup ; produits aromatisants ou assaisonnements pour aliments, épices comestibles, condiments, sauces à salade, mayonnaise ; moutarde ; mayonnaises. ; Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ; Encas à base de cereales, de riz, plats cuisinés à base de riz, de pâtes. Gommes à macher, non à usage medical.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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