Déposée le 5 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « 3 CHATONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
La marque 3 CHATONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837
DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; shampoings ; talc pour la toilette, eaux de toilette, préparations cosmétiques pour le bain, huiles de toilette, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; sels pour le bain non à usage médical, eau de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique ;
Aliments, boissons et substances diététiques à usage médical, préparations lactées, aliments et substances alimentaires pour bébés ; aliments et substances alimentaires pour enfants et invalides, à usage médical ; aliments et substances alimentaires pour femmes enceintes et mères qui allaitent, à usage médical ; compléments nutritionnels et diététiques à usage médical ; préparations de vitamines, produits alimentaires minéraux ; bonbons médicinaux ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; compresses, coton à usage médical ; lait d'amande à usage pharmaceutique, coton antiseptique, onguents contre les brûlures du soleil, bandes pour pansements, bonbons à usage pharmaceutique, compléments nutritionnels à usage médical, coussinets d'allaitement, crayons hémostatiques, insectifuges, parasiticides, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, pharmacies portatives, sparadrap, comprimés de stérilisation à froid pour biberons. Produits pharmaceutiques.
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; salades de fruits ; en-cas à base de fruits ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; yaourt ; lait de soja (substitut du lait), préparations à base de soja ; huiles et graisses comestibles ; succédanés de lait non à base de produits laitiers. Plats préparés ou cuisinés à bases de légumes, poissons, viande, volaille, gibier ; fruits congelés, séchés, cuits ; conserves ; extraits de viande ; compotes ; charcuterie ; salaisons ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café ; café glacé ; succédanés du café, extraits de succédanés de café, préparations et boissons à base de succédanés de café ; chicorée ; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé ; thé glacé ; préparations à base de malt ; préparations et boissons cacaotées et à base de cacao ; chocolats, produits chocolatés, préparations et boissons à base de chocolat ; confiserie, sucreries, bonbons ; confiserie ; sucre ; gommes à mâcher ; édulcorants naturels ; produits de boulangerie, pain, biscottes, levure, articles de pâtisserie ; biscuits, gâteaux, cookies, gaufrettes, caramels, poudings ; riz, pâtes, nouilles ; pizzas, sandwiches, mélanges de pâtes comestibles et de pâtes prêtes au four ; céréales pour petit déjeuner, muesli, pétales de maïs, barres de céréales, céréales prêtes à consommer ; céréales. Vinaigre, sauces (condiments) ;
Eaux plates, pétillantes ou gazeuses ; boissons aromatisées aux fruits et à base de fruits, jus de fruits et de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcooliques ; boissons à base de fruits ou arômes alimentaires à base de fruits ; boissons isotoniques ; boissons à base de soja, autres que succédannées de lait ; boissons non alcoolisées à base de malt ;
Services de vente au détail de denrées alimentaires et entre autres de : plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), olives conservées, tapenades, noix, noisettes et amandes préparées, cornichons, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, charcuterie, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, boissons lactées où le lait prédomine, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, mayonnaises ;
Services de restauration (alimentation), services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, salons de thé, préparation de repas et de plats à emporter.
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