Déposée le 28 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) DASSAULT SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIRTOOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-23 du 11 juin 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DASSAULT SYSTEMES domicilié(e) 10 rue Marcel Dassault - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 306 440 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 139, rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque VIRTOOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DASSAULT SYSTEMES, Société Anonyme - 10 rue Marcel Dassault - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 322306440
REGIMBEAU - 139, rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Inscription le 2 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°319710 - Publication au BOPI 2001-04-02
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2002 n°2231600 - Publication au BOPI 2002-11-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40
Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23
Inscription le 17 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592850 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-17
Renouvellement sans limitation le 8 février 2013 n°2521249 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-08
- Interfaces informatiques - Périphériques d'ordinateurs - Conception de logiciels - Programmes d'ordinateurs enregistrés - Programmation pour ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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