Marque enregistrée - Marque en vigueur

DS
DASSAULT SYSTEMES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3704385
Date de dépôt :
13/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2020
DS de DASSAULT SYSTEMES

Présentation de la marque DS

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) DASSAULT SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-07 du 19 février 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DASSAULT SYSTEMES domicilié(e) 10, Rue Marcel Dassault 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 306 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 139, rue Vendôme 69477 LYON cedex 06 - France.

La marque DS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3704385.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DS arrivera à expiration en date du 13 janvier 2020.

DASSAULT SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : DS , FashionLab , Social Industry Experience , CitéVisit , ONE : WORKGROUP , 3DEXPERIENCity , my3DEXPERIENCE , Peer Learning Experience , ENOVIA , DELMIA


DASSAULT SYSTEMES, Société Anonyme - 10, Rue Marcel Dassault 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 322306440


Cabinet REGIMBEAU - 139, rue Vendôme 69477 LYON cedex 06 - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Logiciels pour la visualisation graphique en deux et trois dimensions, notamment pour la conception assistée par ordinateur, l'animation, la simulation, la publication, la recherche de documents, la simplification de géométrie, pour la supervision et la surveillance à distance ; logiciels d'imagerie ; logiciels de maintenance ; logiciels de présentation de la connaissance relative à des produits industriels, leur fabrication, leur utilisation, leur maintenance, leur documentation ; logiciels pour la conception de jeux ; logiciels de jeux ; logiciels de gestion de bases de données ; logiciels éducatifs ; logiciels de formation à savoir: logiciels didactiques de formation linguistique, logiciels multimédia pour l'apprentissage de formation linguistique, logiciels pédagogiques pour les enfants, logiciels de traitement de texte ; logiciels pour l'enseignement, notamment portant sur l'enseignement des techniques de visualisation graphique en deux et trois dimensions ; CD à savoir: CD vierges, CD pré-enregistrés présentant des visualisations graphiques en deux et trois dimensions, CD contenant des jeux d'ordinateur, DVD à savoir: DVD vierges, DVD présentant des visualisations graphiques en deux et trois dimensions, DVD contenant des jeux d'ordinateur, minidisques à savoir: minidisques compacts vierges, minidisques pré-enregistrés présentant des visualisations graphiques en deux et trois dimensions, minidisques compacts contenant des jeux d'ordinateur et disquettes à savoir: disquettes vierges et disquettes présentant des visualisations graphiques en deux et trois dimensions.