Marque enregistrée - Marque en vigueur

D S
DASSAULT SYSTEMES

Numéro de dépôt :
4397077
Date de dépôt :
17/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2027
D S de DASSAULT SYSTEMES

Présentation de la marque D S

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2017 par DASSAULT SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est DASSAULT SYSTEMES domicilié(e) 10 rue Marcel Dassault - 78140 - Vélizy-Villacoublay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Monsieur Nicolas DEMILLY domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75487 - Paris - France.

La marque D S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D S arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.

DASSAULT SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : FashionLab , Social Industry Experience , CitéVisit , ONE : WORKGROUP , 3DEXPERIENCity , my3DEXPERIENCE , Peer Learning Experience , ENOVIA , DELMIA , Exalead OnePart


DASSAULT SYSTEMES - 10 rue Marcel Dassault - 78140 - Vélizy-Villacoublay - France


Regimbeau, Monsieur Nicolas DEMILLY - 20 rue de Chazelles - 75487 - Paris - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Logiciels pour la visualisation graphique en deux et trois dimensions, notamment pour la conception assistée par ordinateur, l'animation, la simulation, la publication, la recherche de documents, la simplification de géométrie, pour la supervision et la surveillance à distance ; logiciels d'imagerie ; logiciels de maintenance ; logiciels de présentation de la connaissance relative à des produits industriels, leur fabrication, leur utilisation, leur maintenance, leur documentation ; logiciels pour la conception de jeux ; logiciels de jeux ; logiciels permettant l'échange de données notamment logiciels de gestion de bases de données ; logiciels éducatifs ; logiciels de formation notamment logiciels didactiques de formation linguistique, logiciels multimédia pour l'apprentissage de formation linguistique, logiciels pédagogiques pour les enfants, logiciels de traitement de texte ; logiciels pour l'enseignement notamment portant sur l'enseignement des techniques de visualisation graphique en deux et trois dimensions ; logiciels permettant la visualisation d'un tableau de bord personnalisable ; supports de stockage, à savoir Cédéroms, DVD et clés USB, contenant des visualisations graphiques en deux et trois dimensions ;

Classeurs ; imprimés ; journaux ; livres ; périodiques ; manuels de programmation ; manuels de modes d'emploi de programmes d'ordinateurs ; photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Conseils dans le domaine des affaires en matière de conception de produits et de services en interaction avec des retours consommateurs, en particulier à l'aide de représentation tridimensionnelle en temps réel ; services de suivi commercial de produits et de services ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; transcription de communications ; abonnements télématiques ; abonnements à une base de données ; abonnements à un centre serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ; abonnement à des journaux électroniques ; abonnement à un service de télécommunication ; services de mise à jour de bases de données ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; exploitation de banques de données administratives ; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements ; traitement à savoir saisie, recueil, systématisation de données, de signaux et d'informations par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; stockage de données informatiques à savoir compilation de données informatiques ;

Télécommunications notamment fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique et services de communications personnelles ; radiodiffusion ; transmission de messages notamment services d'enregistrement, stockage et transmission de messages vocaux et messages textes par téléphone ; services de télécommunication notamment services de transmission électronique de données, d'images, de documents électroniques par voie informatique, par voie de câbles à fibres optiques, par lignes téléphoniques, par transmission radio et micro-ondes, par satellite et via Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs notamment fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique et services de communications personnelles ; services de transmission par voie informatique de messages et d'images assistés par ordinateurs ; surveillance, émission et réception de données électroniques et numériques, de signaux et d'information électroniques et numériques, par voie télématique, par ordinateur et par appareils et instruments de télécommunications notamment par téléphones et par téléviseurs ; service d'échange de données électroniques par voie informatique ; service de courrier électronique ; service de messagerie électronique ; information sur les télécommunications notamment information sur les fournitures d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique ; information sur les services de communications ; information sur les services de radiodiffusion ; services d'acheminement pour télécommunications pour des tiers notamment services d'accès à Internet et service d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique ; services d'affichage électronique notamment services de courrier électronique par accès avec fil et sans fil ; service de radiomessagerie ; services de messagerie numérique sans fil ; exploitation d'une base de données informatique pour l'affichage ; location de temps d'accès à une base de données informatisées ; transmission de programmes d'ordinateurs par voie informatique, par voie de câbles à fibres optiques, par lignes téléphoniques, par transmission radio et micro-ondes, par satellite et via Internet accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimés notamment journaux, journaux électroniques, magazines, concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication notamment par voie informatique, par voie de câbles à fibres optiques, par lignes téléphoniques, par transmission radio et micro-ondes, par satellite et via Internet ; services de communication (télécommunications) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web notamment fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique et services de communications (transmission) personnelles ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet notamment fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique, services de communications personnelles et radiodiffusion ;

Services de formation dans le domaine des logiciels et des technologies informatiques ; services de formation et de cours en ligne dans le domaine des logiciels ; organisation et conduite de conférences en matière de logiciels, de développement de programmes et de systèmes informatiques ; formation en matière de conception de produits et de services à l'aide de représentations tridimensionnelles en temps réel ;

Services de programmation pour ordinateur ; services d'ingénierie et services de consultations techniques concernant la conception des produits et des moyens de production ou le déroulement de processus industriels ; services de conception, de maintenance et de mise à jour de logiciels ; services d'assistance technique permettant une personnalisation du logiciel pour adaptation dudit logiciel aux besoins spécifiques résultant de l'activité et des méthodes de travail du client ; services de consultation dans le domaine de l'informatique.