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Marques déposées par la société DASSAULT SYSTEMES
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ControlBuild
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ControlBuild
DASSAULT SYSTEMES, Société européenne

Numéro de dépôt :
3654515
Date de dépôt :
03/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2029
ControlBuild de DASSAULT SYSTEMES

Présentation de la marque ControlBuild

Déposée par voie électronique le 3 juin 2009 par la société DASSAULT SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ControlBuild » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-28 du 10 juillet 2009.

Le déposant est la société DASSAULT SYSTEMES domicilié(e) 10 RUE MARCEL DASSAULT - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 306 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ControlBuild a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3654515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ControlBuild arrivera à expiration en date du 3 juin 2029.

DASSAULT SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : DS , FashionLab , Social Industry Experience , CitéVisit , ONE : WORKGROUP , 3DEXPERIENCity , my3DEXPERIENCE , Peer Learning Experience , ENOVIA , 3DX


DASSAULT SYSTEMES, Société européenne - 10 RUE MARCEL DASSAULT - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France - SIREN 322306440


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 13 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°521349 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Inscription le 13 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°521348 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Inscription le 25 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752372 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-25

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2019 n°2717088 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-04

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.