Déposée le 4 novembre 2005 par la société DASSAULT SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « CitéVisit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-49 du 9 décembre 2005.
Le déposant est la société DASSAULT SYSTEMES domicilié(e) 10 rue Marcel Dassault - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 306 440 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque CitéVisit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3389849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DASSAULT SYSTEMES, Société Européenne - 10 rue Marcel Dassault - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 322306440
REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14
Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49
Inscription le 15 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653742 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-15
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2015 n°2598159 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-29
– compact disc, ou tout support informatique, audio, visuel, équipement pour le traitement de l'information, bases de données permettant la géolocalisation en trois dimensions (logiciels). Matériel d'instruction et d'enseignement. – production de films, montage bandes vidéo, micro édition.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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