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Marques déposées par la société DASSAULT SYSTEMES OF AMERICA CORP. société organisée sous les lois de l'Etat de Californie
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PROFESSIONAL CADAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROFESSIONAL CADAM
DASSAULT SYSTEMES OF AMERICA CORP. société organisée sous les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1528009
Date de dépôt :
29/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2008

Présentation de la marque PROFESSIONAL CADAM

Déposée le 29 novembre 1988 par la société DASSAULT SYSTEMES OF AMERICA CORP. société organisée sous les lois de l'Etat de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROFESSIONAL CADAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DASSAULT SYSTEMES OF AMERICA CORP. société organisée sous les lois de l'Etat de Californie domicilié(e) 2500 West Empire Avenue, BURBANK, Californie 91504, E.U.A. (dossier no 2129402) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2129402) - France.

La marque PROFESSIONAL CADAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROFESSIONAL CADAM est expirée depuis le 29 novembre 2008.


DASSAULT SYSTEMES OF AMERICA CORP. société organisée sous les lois de l'Etat de Californie - 2500 West Empire Avenue, BURBANK, Californie 91504, E.U.A. (dossier no 2129402) - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2129402) - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 1998 n°2129402 - Publication au BOPI 1998-10-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

Inscription le 18 août 1993 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°162204 - Publication au BOPI 1993-08-18

Logiciels, programmes et manuels pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.