Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAPSODIE
DASSAULT ELECTRONIQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96622623
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2006

Présentation de la marque RAPSODIE

Déposée le 24 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) DASSAULT ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAPSODIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DASSAULT ELECTRONIQUE domicilié(e) 55, Quai Marcel Dassault, 92210 SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 034 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque RAPSODIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPSODIE est expirée depuis le 24 avril 2006.

DASSAULT ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ACOR , DE DASSAULT ELECTRONIQUE AUTOMATISMES , DASSAULT ELECTRONIQUE , DE AUTOMATISMES , FRENCHIP , DE31 INFORMATIQUE , UCMH , MUSICA , DE , ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT


DASSAULT ELECTRONIQUE (Société Anonyme) - 55, Quai Marcel Dassault, 92210 SAINT-CLOUD - France - SIREN 622034445


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Radars civils destinés à des aéroports