Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dassault Training Academy
DASSAULT AVIATION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4046745
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2023
Dassault Training Academy de DASSAULT AVIATION

Présentation de la marque Dassault Training Academy

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) DASSAULT AVIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dassault Training Academy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DASSAULT AVIATION domicilié(e) 9 Rond-Point des Champs Elysées - Marcel Dassault - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 042 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Olivier PRATS domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque Dassault Training Academy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dassault Training Academy est expirée depuis le 13 novembre 2023.

DASSAULT AVIATION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Falcon Sphere , FalconScan , THE STORE BY DASSAULT AVIATION , THE STORE DE DASSAULT AVIATION , FalconConnect , Falcon Command Center , Right Size Pricing by Dassault Aviation , DASSAULT AVIATION , EUROPATROL


DASSAULT AVIATION, Société Anonyme - 9 Rond-Point des Champs Elysées - Marcel Dassault - 75008 - PARIS - France - SIREN 712042456


REGIMBEAU, M. Olivier PRATS - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Education notamment de mécaniciens ; formation notamment de mécaniciens ; enseignement notamment de mécaniciens ; académies [éducation] notamment de mécaniciens ; institution d'enseignement notamment de mécaniciens ; divertissement ; épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; instruction ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, d'ateliers de formation, colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; camps [stages] de perfectionnement ; publication de livres et de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; planification de réceptions [divertissement] ; recyclage professionnel ; tous ces services étant rendus dans les domaines de l'aéronautique, de l'ingénierie, de la construction, de l'entretien, de la réparation et de la maintenance d'avions d'affaires et à des fins d'éducation et de formation professionnelle et préparant à la délivrance d'un diplôme, d'une licence ou donnant lieu à la délivrance d'un certificat.