Marque enregistrée - Marque en vigueur

100 YEARS DASSAULT AVIATION DESIGNING THE FUTURE
DASSAULT AVIATION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4218143
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2025
100 YEARS DASSAULT AVIATION DESIGNING THE FUTURE de DASSAULT AVIATION

Présentation de la marque 100 YEARS DASSAULT AVIATION DESIGNING THE FUTURE

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) DASSAULT AVIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 100 YEARS DASSAULT AVIATION DESIGNING THE FUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DASSAULT AVIATION domicilié(e) 9 Rond-Point des Champs Elysées- Marcel Dassault - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 042 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Olivier Prats domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - Lyon Cedex 06 - France.

La marque 100 YEARS DASSAULT AVIATION DESIGNING THE FUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100 YEARS DASSAULT AVIATION DESIGNING THE FUTURE arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.

DASSAULT AVIATION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Falcon Sphere , FalconScan , THE STORE BY DASSAULT AVIATION , THE STORE DE DASSAULT AVIATION , FalconConnect , Falcon Command Center , Right Size Pricing by Dassault Aviation , DASSAULT AVIATION , EUROPATROL


DASSAULT AVIATION, Société anonyme - 9 Rond-Point des Champs Elysées- Marcel Dassault - 75008 - PARIS - France - SIREN 712042456


REGIMBEAU, M. Olivier Prats - 139 Rue Vendôme - 69477 - Lyon Cedex 06 - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Figurines (statuettes) en métaux communs ; tirelires métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;

Programmes d'ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information, appareils et instruments électriques et électroniques pour la navigation aérienne ; calculettes électroniques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes magnétiques et cartes à mémoire servant de cartes de fidélité ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques-compacts audio-vidéo, DVD, bandes vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques, impressionnés, disques optiques-compacts, dessins animés, diapositives, disques magnétiques, disquettes souples, supports d'enregistrements sonores, pellicules impressionnées, circuits imprimés, logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés, publications électroniques téléchargeables ; aimants décoratifs ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur ; cartouches de jeux vidéo ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; sabliers ; étuis, housses et coques de protection pour appareils informatiques, pour appareils et instruments photographiques, pour ordinateurs portables, pour téléphones mobiles ; cordonnets et nécessaires mains-libres pour téléphones mobiles ; chargeurs de batteries pour téléphones mobiles ; stations d'accueil ; oreillettes à connexion sans fil ; lecteurs de cartes mémoire ; lecteurs de mémoire flash ; alimentations portatives à savoir batteries pour téléphones mobiles ; breloques pour téléphones ; bus série universel (USB) ; dragonnes ou lanières tour de cou pour téléphones portables ; appareils d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et d'images ; bases de données électroniques en matière d'équilibrage dans le domaine holographique, biomagnétique, bioénergétique, du bio champ enregistrées sur des supports informatiques ; dispositifs de stockage de données ; tapis de souris ;

Avions et appareils de locomotion par air ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, réveils, chronomètres ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; pièces de monnaie et médailles ; porte-clés de fantaisie ; porte-clés tours de cou ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; cadres et albums de photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes de visite ; cartes de fidélisation non magnétiques ; fanions en papier ; revues et magazines spécialisés dans le domaine aéronautique ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; agendas ; conférenciers ; imprimés et périodiques ; hologrammes imprimés ; instruments d'écriture ; stylos, crayons ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; presse-papiers ; maquettes d'architecture ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; porte-documents, cartables, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; articles de bagagerie ; pochettes de tours de cou (maroquinerie) ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; figurines en cire ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles, bouchons de liège ; capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques ; écrins non en métaux précieux ; fermetures de bouteilles (non métalliques) ; manches de couteaux (non métalliques) ; pailles pour la dégustation des boissons ; plateaux de table ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; sacs de couchage pour le camping ; bouchons non métalliques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles, verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; tirelires non métalliques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; fanions non en papier ; plaids ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; blousons ; coupe-vent ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; tours-de-cou ; cravates ; bonneterie ; casquettes ; tee-shirts ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jouets ; jeux de table ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; maquettes et modèles réduits d'avions et de véhicules aériens ; peluches (jouets) ; ballons de sport ; mini-ballons de sport ; boules à neige ;

Publicité ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur Internet ou sur un réseau informatique mondial ; services de marketing et services promotionnels, à savoir services de promotion des produits pour le compte des tiers ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; agences d'import-export ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; traitement administratif des commandes d'achat ; gestion de listes de mariage et d'anniversaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services promotionnels attachés à un programme de fidélisation de clientèle matérialisé par une carte ; service d'abonnements de journaux, d'organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ;

Construction, entretien et réparation d'avions et d'appareils de locomotion par air ;

Transports aériens ; location d'avions ;

Services de musées (présentation, expositions) ; gestion de lieux d'expositions, de musées ; éducation ; formation ; divertissements ; activités culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, concerts, séminaires, symposiums ou ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; planification de réceptions (divertissement) ; présentation au public d'oeuvres d'arts visuels et littéraires à des fins culturelles ou éducatives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de loisir ; parcs et jardins d'attractions ; services de billetterie (divertissement) ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo, de films cinématographiques, d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; projection de films cinématographiques ; publication de livres ; publication de textes, autres que textes publicitaires ; prêt de livres ; services de bibliothèques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; photographie ; reportages photographiques.