Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MTVA
DARVA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3079429
Date de dépôt :
22/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2021

Présentation de la marque MTVA

Déposée le 22 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) DARVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MTVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DARVA domicilié(e) 245 RUE DU STADE - 79180 - CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 133 128 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DARVA domicilié(e) 245 RUE DU STADE - 79180 - CHAURAY - France.

La marque MTVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MTVA est expirée depuis le 22 janvier 2021.

DARVA a également déposé les autres marques suivantes : RELOPTIC , EDITEL MM , OPENCLAIM , Communiquer nous rapproche , IRDNET , ASSURPRATIQUE , DARVA AU COEUR DES METIERS DE L'ASSURANCE , EDILLD , ADMEDI , IRDLINK


DARVA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 245 RUE DU STADE - 79180 - CHAURAY - France - SIREN 345133128


DARVA - 245 RUE DU STADE - 79180 - CHAURAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2010 n°2455936 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-24

Manuel d'utilisation et documentation des services Conception, élaboration, développement, programmation de logiciel informatique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.