Marque expirée - Marque en non vigueur

DARVA COMMUNIQUER NOUS RAPPROCHE
DARVA SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3480549
Date de dépôt :
07/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2017
DARVA COMMUNIQUER NOUS RAPPROCHE de DARVA à Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque DARVA COMMUNIQUER NOUS RAPPROCHE

Déposée le 7 février 2007 par la Société Anonyme (SA) DARVA à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DARVA COMMUNIQUER NOUS RAPPROCHE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DARVA à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 4 VOIE EUCLIDE, B.P. 8732,79027 NIORT CEDEX 9 - 79027 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 133 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARVA domicilié(e) 4 VOIE EUCLIDE, B.P. 8732,79027 NIORT CEDEX 9 - 79027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DARVA COMMUNIQUER NOUS RAPPROCHE est expirée depuis le 7 février 2017.

DARVA à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : e-DATABOX , Darva-Backup , DARVANET , EFITEL , DARVA-BACKUP , e : databox , e – DB , LOGPRO , VALEURS AJOUTEES Multimedia , MTVA


DARVA SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 4 VOIE EUCLIDE, B.P. 8732,79027 NIORT CEDEX 9 - 79027 - France - SIREN 345133128


DARVA - 4 VOIE EUCLIDE, B.P. 8732,79027 NIORT CEDEX 9 - 79027 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.