Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SILVER GEM
DARNAUD, SA

Numéro de dépôt :
1220876
Date de dépôt :
27/08/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2022

Présentation de la marque SILVER GEM

Déposée le 27 août 1982 par la Société Anonyme (SA) DARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SILVER GEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DARNAUD domicilié(e) route de marseille - 26200 - MONTELIMAR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONDIAL FRUIT SELECTION domicilié(e) 1 avenue du Bois l'Abbé - 49070 - BEAUCOUZE - France.

La marque SILVER GEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SILVER GEM est expirée depuis le 27 août 2022.

DARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : FIDELIA , M2D PRODUCTIONS , WHITE LADY , ROYAL GIANT , ROYAL GLORY


DARNAUD, SA - route de marseille - 26200 - MONTELIMAR - France


MONDIAL FRUIT SELECTION - 1 avenue du Bois l'Abbé - 49070 - BEAUCOUZE - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 2002 n°2220499 - Publication au BOPI 2002-05-06

Inscription le 22 février 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°155241 - Publication au BOPI 1993-02-22

Renouvellement sans limitation n°2004816 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Renouvellement sans limitation le 16 août 2012 n°2507191 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-16

Des nectarines et des nectariniers.