Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL GLORY
DARNAUD, sarl

Numéro de dépôt :
1315143
Date de dépôt :
03/07/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2025

Présentation de la marque ROYAL GLORY

Déposée le 3 juillet 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL GLORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DARNAUD domicilié(e) Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 220 339 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONDIAL FRUIT SELECTION domicilié(e) 1 avenue du Bois l'Abbé - 49070 - BEAUCOUZE - France.

La marque ROYAL GLORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL GLORY arrivera à expiration en date du 3 juillet 2025.

DARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : FIDELIA , M2D PRODUCTIONS , WHITE LADY , SILVER GEM , ROYAL GIANT


DARNAUD, sarl - Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 337220339


MONDIAL FRUIT SELECTION - 1 avenue du Bois l'Abbé - 49070 - BEAUCOUZE - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2005 n°2291994 - Publication au BOPI 2005-06-29

Renouvellement sans limitation n°2051267 - Publication au BOPI 1995-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Inscription le 7 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31434 - Publication au BOPI 1988-07-07

Inscription - Transmission de propriété n°31434 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 31 août 2015 n°2596135 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-31

Tous produits horticoles, arbres fruitiers et fruits, particulièrement pêchers et pêches.