Marque renouvelée - Marque en vigueur

M LA MARQUE JAUNE
DARGAUD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3070061
Date de dépôt :
05/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2020
M LA MARQUE JAUNE de DARGAUD

Présentation de la marque M LA MARQUE JAUNE

Déposée le 5 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) DARGAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M LA MARQUE JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DARGAUD domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 092 788 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DARGAUD, Monsieur Philippe OSTERMANN domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France.

La marque M LA MARQUE JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M LA MARQUE JAUNE arrivera à expiration en date du 5 décembre 2020.

DARGAUD a également déposé les autres marques suivantes : MEGABULLES , LA BD CULTE , SUPER CATHO , BEDE , SARKORAMA , URBAN CHINA , LEONARD , We Story , POISSON PILOTE , LONG COURRIER


DARGAUD, Société Anonyme - 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France - SIREN 542092788


DARGAUD, Monsieur Philippe OSTERMANN - 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France


Inscription le 4 décembre 2001 - Concession de licence n°336261 - Publication au BOPI 2001-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Renouvellement avec limitation le 5 juillet 2010 n°2445457 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-05

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2010 n°2454915 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2010-11-08

Appareils cinématographiques pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, bandes vidéo, disques compacts audio et visuel, disques versatiles digitaux toute langue, disques acoustiques, disques optiques, dessins animés et diapositives, hologrammes, interfaces et programmes d'ordinateurs, supports de données magnétiques ou optiques, pellicules de films impressionnés. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés. ; Agences de presse, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, diffusion de programme de télévision, messagerie électronique, transmission d'informations par catalogue électronique sur le réseau Internet, télévision par câble. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.