PILOTE FRANCE
Présentation de la marque PILOTE FRANCE
Déposée le 28 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) DARGAUD EDITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PILOTE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PILOTE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILOTE FRANCE est expirée depuis le 28 mai 1994.
DARGAUD EDITEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46