Déposée le 15 mai 2003 par DARBEAU Jean-Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Claire de LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est DARBEAU Jean-Christophe domicilié(e) Domaine du Loc,32110 CRAVENCERES - 32110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DARBEAU Jean-Christophe domicilié(e) Domaine du Loc,32110 CRAVENCERES - 32110 - France.
La marque Claire de LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Claire de LUNE est expirée depuis le 15 mai 2013.
DARBEAU Jean-Christophe a également déposé les autres marques suivantes : DARBIGNAC
DARBEAU Jean-Christophe - Domaine du Loc,32110 CRAVENCERES - 32110 - France
Monsieur DARBEAU Jean-Christophe - Domaine du Loc,32110 CRAVENCERES - 32110 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Produits de l'imprimerie, Articles pour reliures, photographies, Articles de papeteries, adhésifs, pour La papeterie et le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, caractères d'imprimeries, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, album, cartes, livres journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures), aquariums d'appartement, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments pour le dessin, couches en papier ou cellulose (à jeter), mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilettes en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, sacs et sachets pour emballage (en papier ou matière en plastique), sacs à ordure (en papier ou matière en plastique). Ustensiles et recipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux precieux, ni en plaque) Peignes et éponges, brosses, Matériaux pour la brosserie Instruments de nettoyage actionnés Manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Apéritifs, Digestifs (alcools et liqueurs) Vins, Spiritueux, Vins de liqueur Extraits ou essences alcooliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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