Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABELEXCEL
DAQUIN Stéphane
BONNET Marc

Numéro de dépôt :
95569991
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2005

Présentation de la marque LABELEXCEL

Déposée le 28 avril 1995 par DAQUIN Stéphane et BONNET Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABELEXCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Les déposants sont DAQUIN Stéphane, domicilié(e) Rue Castel Vieil, 43170 SAUGUES - France et BONNET Marc, domicilié(e) Rue Castel Vieil, 43170 SAUGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAQUIN Stéphane Cabinet Vétérinaire - France.

La marque LABELEXCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABELEXCEL est expirée depuis le 28 avril 2005.

DAQUIN Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : HYDRAFORT 43 SPECIAL VEAU


DAQUIN Stéphane - Rue Castel Vieil, 43170 SAUGUES - France

BONNET Marc - Rue Castel Vieil, 43170 SAUGUES - France


DAQUIN Stéphane Cabinet Vétérinaire - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Diététique animale

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.