Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JC JOHN CLAYTON
DANY SERVICES SARL

Numéro de dépôt :
1655297
Date de dépôt :
04/04/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
04/04/2001
JC JOHN CLAYTON de DANY SERVICES

Présentation de la marque JC JOHN CLAYTON

Déposée le 4 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANY SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « JC JOHN CLAYTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANY SERVICES domicilié(e) 20 bld de la République, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIR BENDAYAN - France.

La marque JC JOHN CLAYTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JC JOHN CLAYTON est expirée depuis le 4 avril 2001.


DANY SERVICES SARL - 20 bld de la République, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


MAIR BENDAYAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

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