Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JC JOHN CLAYTON
Numéro de dépôt :
1655297
Date de dépôt :
04/04/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
04/04/2001
Présentation de la marque JC JOHN CLAYTON
Déposée le 4 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANY SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « JC JOHN CLAYTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JC JOHN CLAYTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JC JOHN CLAYTON est expirée depuis le 4 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37