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Marques déposées par Dany Emontsgast
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tous les matins
Marque enregistrée - Marque en vigueur

tous les matins
Dany Emontsgast

Numéro de dépôt :
4545824
Date de dépôt :
23/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2029
tous les matins de Dany Emontsgast

Présentation de la marque tous les matins

Déposée par voie électronique le 23 avril 2019 par Dany Emontsgast auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « tous les matins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est Dany Emontsgast domicilié(e) 22 Rue Edouard Joly - 62113 - Labourse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANYTEL, Madame Dany Emontsgast domicilié(e) 41 route nationale 43 - 62113 - Sailly-Labourse - France.

La marque tous les matins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tous les matins arrivera à expiration en date du 23 avril 2029.


Dany Emontsgast - 22 Rue Edouard Joly - 62113 - Labourse - France


ANYTEL, Madame Dany Emontsgast - 41 route nationale 43 - 62113 - Sailly-Labourse - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; biscuits ; gâteaux ; chocolat ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.