Marque enregistrée - Marque en vigueur

DBTrading
Monsieur Dany BOUSTANY

Numéro de dépôt :
4684308
Date de dépôt :
21/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2030
DBTrading de Dany BOUSTANY

Présentation de la marque DBTrading

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2020 par monsieur Dany BOUSTANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DBTrading » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Dany BOUSTANY domicilié(e) 13 rue de Crassay - 45600 - SAINT PERE SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dany Boustany domicilié(e) 13 rue de crassay - 45600 - SAINT PERE SUR LOIRE - France.

La marque DBTrading a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4684308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DBTrading arrivera à expiration en date du 21 septembre 2030.


Monsieur Dany BOUSTANY - 13 rue de Crassay - 45600 - SAINT PERE SUR LOIRE - France


Monsieur Dany Boustany - 13 rue de crassay - 45600 - SAINT PERE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Inscription le 16 décembre 2020 - Changement d'adresse n°805699 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Éducation ; formation ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande.