DV10
Présentation de la marque DV10
Déposée le 22 juillet 2005 par la société DANSTAR FERMENT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DV10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DV10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DV10 arrivera à expiration en date du 22 juillet 2025.
DANSTAR FERMENT AG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34
Inscription le 30 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°650046 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-30
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2015 n°2593993 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-28