Marque renouvelée - Marque en vigueur

DV10
DANSTAR FERMENT AG, Société constituée selon les lois suisses

Numéro de dépôt :
3371721
Date de dépôt :
22/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/07/2025
DV10 de DANSTAR FERMENT AG

Présentation de la marque DV10

Déposée le 22 juillet 2005 par la société DANSTAR FERMENT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DV10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la société DANSTAR FERMENT AG domicilié(e) 30 Poststrasse - 6300 - ZUG - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque DV10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DV10 arrivera à expiration en date du 22 juillet 2025.

DANSTAR FERMENT AG a également déposé les autres marques suivantes : LEVOROL , TT03 , LALVIN W27 , LEVUPRO , RB2 SOUCHE 1515 , FERMAID , OPTILEES , UVAFERM ALPHA , CROSS EVOLUTION , ProbioKid


DANSTAR FERMENT AG, Société constituée selon les lois suisses - 30 Poststrasse - 6300 - ZUG - Suisse


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Inscription le 30 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°650046 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-30

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2015 n°2593993 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-28

Levures destinées à l'oenologie.