Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D AVENTURES
Numéro de dépôt :
1099548
Date de dépôt :
19/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Grasse
Présentation de la marque D AVENTURES
Déposée le 19 octobre 1978 par madame Danièle TUBIANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Grasse), la marque française « D AVENTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque D AVENTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque D AVENTURES est expirée depuis le 19 octobre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001