Marque expirée - Marque en non vigueur

Logibouch GESTION DES COMMANDES
Daniel SAUTREUIL artisan

Numéro de dépôt :
3523170
Date de dépôt :
06/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2017
Logibouch GESTION DES COMMANDES de Daniel SAUTREUIL artisan

Présentation de la marque Logibouch GESTION DES COMMANDES

Déposée le 6 septembre 2007 par la société Daniel SAUTREUIL artisan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Logibouch GESTION DES COMMANDES »

Le déposant est la société Daniel SAUTREUIL artisan domicilié(e) 13 rue de Warminster,61100 FLERS - 61100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 242 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sautreuil domicilié(e) 13 rue de Warminster,61100 FLERS - 61100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Logibouch GESTION DES COMMANDES est expirée depuis le 6 septembre 2017.


Daniel SAUTREUIL artisan - 13 rue de Warminster,61100 FLERS - 61100 - France - SIREN 342242203


sautreuil - 13 rue de Warminster,61100 FLERS - 61100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Logiciel.