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Marques déposées par monsieur Daniel PEPERS
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La Cité Merveilleuse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Cité Merveilleuse
Monsieur Daniel PEPERS

Numéro de dépôt :
4687821
Date de dépôt :
02/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2030
La Cité Merveilleuse de Daniel PEPERS

Présentation de la marque La Cité Merveilleuse

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2020 par monsieur Daniel PEPERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cité Merveilleuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Daniel PEPERS domicilié(e) 1 rue de la Boulie - 91370 - VERRIERES-LE-BUISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel PEPERS domicilié(e) 1 rue de la Boulie - 91370 - VERRIERES-LE-BUISSON - France.

La marque La Cité Merveilleuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4687821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cité Merveilleuse arrivera à expiration en date du 2 octobre 2030.


Monsieur Daniel PEPERS - 1 rue de la Boulie - 91370 - VERRIERES-LE-BUISSON - France


Monsieur Daniel PEPERS - 1 rue de la Boulie - 91370 - VERRIERES-LE-BUISSON - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.