Marque enregistrée - Marque en vigueur

Symbionergie
Monsieur Daniel PAYRARD

Numéro de dépôt :
4646053
Date de dépôt :
09/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2030
Symbionergie de Daniel PAYRARD

Présentation de la marque Symbionergie

Déposée par voie électronique le 9 mai 2020 par monsieur Daniel PAYRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Symbionergie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est monsieur Daniel PAYRARD domicilié(e) 802 chemin des TERRIERS - 83470 - ST MAXIMIN LA STE BAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel PAYRARD domicilié(e) 802 chemin des TERRIERS - 83470 - ST MAXIMIN LA STE BAUME - France.

La marque Symbionergie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Symbionergie arrivera à expiration en date du 9 mai 2030.


Monsieur Daniel PAYRARD - 802 chemin des TERRIERS - 83470 - ST MAXIMIN LA STE BAUME - France


Monsieur Daniel PAYRARD - 802 chemin des TERRIERS - 83470 - ST MAXIMIN LA STE BAUME - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Inscription le 11 août 2020 - Retrait partiel n°792550 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Inscription le 15 septembre 2020 - Retrait partiel n°795170 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-15

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Appareils de chauffage ; appareils de réfrigération ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour le traitement anti-calcaire de l'eau ; aucun des produits précités ne portant sur des usages industriels ;

Travaux de plomberie, sans lien avec des usages industriels ;

Audits en matière d'énergie sans lien avec des usages industriels.