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Marques déposées par monsieur DANIEL MAITREHENRI
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BOUCLIER DE LA LAICITE LIBERTE EGALITE FRATERNITE LAICITE LA LAICITE N EST PAS UN GLAIVE, MAIS UN BOUCLIER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BOUCLIER DE LA LAICITE LIBERTE EGALITE FRATERNITE LAICITE LA LAICITE N EST PAS UN GLAIVE, MAIS UN BOUCLIER
M. DANIEL MAITREHENRI

Numéro de dépôt :
4377313
Date de dépôt :
19/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BOUCLIER DE LA LAICITE LIBERTE EGALITE FRATERNITE LAICITE LA LAICITE N EST PAS UN GLAIVE, MAIS UN BOUCLIER de DANIEL MAITREHENRI

Présentation de la marque BOUCLIER DE LA LAICITE LIBERTE EGALITE FRATERNITE LAICITE LA LAICITE N EST PAS UN GLAIVE, MAIS UN BOUCLIER

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2017 par monsieur DANIEL MAITREHENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOUCLIER DE LA LAICITE LIBERTE EGALITE FRATERNITE LAICITE LA LAICITE N EST PAS UN GLAIVE, MAIS UN BOUCLIER »

Le déposant est monsieur DANIEL MAITREHENRI domicilié(e) 133 route de Beaumont - 31190 - MIREMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANMONM31, M. Henri REME domicilié(e) 6 rue du lieutenant colonel Pélissier - 31000 - Toulouse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. DANIEL MAITREHENRI - 133 route de Beaumont - 31190 - MIREMONT - France


ANMONM31, M. Henri REME - 6 rue du lieutenant colonel Pélissier - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741300 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement).