PURE PAR NATURE

M. Daniel FERRAT
M. Pascal FIOCCONI
M. Stéphane HOLLANDE

Présentation de la marque PURE PAR NATURE

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2013 par monsieur Daniel FERRAT, monsieur Pascal FIOCCONI, monsieur Stéphane HOLLANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PURE PAR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Les déposants sont monsieur Daniel FERRAT domicilié(e) Clos de Chantoiseau, 129 allée de Beauregard - 38340 - VOREPPE - France, monsieur Pascal FIOCCONI domicilié(e) Les Iris N°5, 11 rue Bouvet - 38120 - SAINT-EGREVE - France, monsieur Stéphane HOLLANDE domicilié(e) 10 rue Marbeuf - 38100 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal FIOCCONI domicilié(e) Les Iris N°5, 11 rue Bouvet - 38120 - SAINT-EGREVE - France.

La marque PURE PAR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURE PAR NATURE est expirée depuis le 5 septembre 2023.

Daniel FERRAT a également déposé les autres marques suivantes : QCD