Déposée le 28 mars 2000 par Daniel DUPRAZ et Joël HUVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRODUCTION BORD CADRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-18 du 5 mai 2000.
Les déposants sont Daniel DUPRAZ, domicilié(e) 17 rue Edouard Robert, 75012 Paris - France et Joël HUVIER, domicilié(e) 2 square Neptune, 77200 Torcy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel DUPRAZ - France.
La marque PRODUCTION BORD CADRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTION BORD CADRE est expirée depuis le 28 mars 2010.
Daniel DUPRAZ - 17 rue Edouard Robert, 75012 Paris - France
Joël HUVIER - 2 square Neptune, 77200 Torcy - France
Daniel DUPRAZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40
Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18
Production de Films et Vidéos, Spectacles. Agence pour artistes. Edition de livres et revues. Organisation de concours et de festivals culturels, éducatifs, ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, séminaires, congrès, conférence. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Organisation de stages de formations. Réservation de places de spectacles, location de films. Cassettes audio et Cassettes vidéo, disques, Cederoms. Disque Vidéo Digital. Montage de bande Vidéo et Audio. Location d'accessoires et de décors de cinéma et de théâtre. Ingénierie en techniques du spectacle et audio visuel. Service de reporters. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions. Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Location de matériel Cinéma. Vidéo, d'enregistrement sonore. Appareils électroniques à savoir : composants électroniques ou appareils de mesure et de contrôle électroniques. Appareil photographique, cinématographique, optiques, pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons ou des images ; supports d'enregistrements, magnétiques, disques acoustiques, supports numériques. Equipements pour le traitement de l'information, et les ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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