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Marques déposées par monsieur Daniel BILLON
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Marquis de Sylène
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Marquis de Sylène
Monsieur Daniel BILLON

Numéro de dépôt :
4419508
Date de dépôt :
14/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2028
Marquis de Sylène de Daniel BILLON

Présentation de la marque Marquis de Sylène

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2018 par monsieur Daniel BILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Marquis de Sylène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est monsieur Daniel BILLON domicilié(e) 13 Rue de Jarnac - 16200 - CHASSORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marquis de Sylène, Monsieur Daniel BILLON domicilié(e) 13 Rue de Jarnac - 16200 - CHASSORS - France.

La marque Marquis de Sylène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marquis de Sylène arrivera à expiration en date du 14 janvier 2028.


Monsieur Daniel BILLON - 13 Rue de Jarnac - 16200 - CHASSORS - France


Marquis de Sylène, Monsieur Daniel BILLON - 13 Rue de Jarnac - 16200 - CHASSORS - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).