Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BELLEROSE FIGEAC
Numéro de dépôt :
1093514
Date de dépôt :
28/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU BELLEROSE FIGEAC
Déposée le 28 mars 1979 par monsieur Daniel ARRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU BELLEROSE FIGEAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BELLEROSE FIGEAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU BELLEROSE FIGEAC est expirée depuis le 28 mars 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046