Marque enregistrée - Marque en vigueur

mVigne
M. Daniel Annerose

Numéro de dépôt :
4167283
Date de dépôt :
23/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2025
mVigne de Daniel Annerose

Présentation de la marque mVigne

Déposée par voie électronique le 23 mars 2015 par monsieur Daniel Annerose auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « mVigne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est monsieur Daniel Annerose domicilié(e) 29 Chemin de Sussargues - 34160 - Restinclières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel Annerose domicilié(e) 29 Chemin de Sussargues - 34160 - Restinclières - France.

La marque mVigne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mVigne arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.


M. Daniel Annerose - 29 Chemin de Sussargues - 34160 - Restinclières - France


M. Daniel Annerose - 29 Chemin de Sussargues - 34160 - Restinclières - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

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