Déposée le 14 septembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RIVNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU domicilié(e) Lieudit Clape Loup - 69280 - SAINTE CONSORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 406 646 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque RIVNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANI ALU, Société par Actions Simplifiée - Lieudit Clape Loup - 69280 - SAINTE CONSORCE - France - SIREN 314406646
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation n°2008390 - Publication au BOPI 1992-36
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2002 n°2220468 - Publication au BOPI 2002-05-02
Inscription le 7 novembre 1990 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°49149 - Publication au BOPI 1990-11-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05
Inscription le 9 octobre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150300 - Publication au BOPI 1992-10-09
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2012 n°2504984 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-18
Inscription le 22 août 2012 - Changement de nature juridique n°582229 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22
Eléments de construction et notamment des éléments de constructions métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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