Déposée le 17 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) DANI ALU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PORTEMASTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-43 du 23 octobre 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANI ALU domicilié(e) Clape Loup - 69280 - SAINTE CONSORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 406 646 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque PORTEMASTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3676927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANI ALU, SA - Clape Loup - 69280 - SAINTE CONSORCE - France - SIREN 314406646
MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Inscription le 20 août 2012 - Changement d'adresse n°581485 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20
Renouvellement sans limitation le 9 août 2019 n°2723104 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-09
Matériaux de construction métalliques ; bandes solines métalliques ; bandes à lier métalliques ; ; aluminium ; alliages de métaux communs ; plaques d'ancrage ; armatures pour conduites métalliques ; armatures pour la construction (métalliques) ; butoirs en métal ; chenaux métalliques ; corniches métalliques ; couvertures de toits (métalliques) ; dalles métalliques ; liens métalliques ; panneaux pour la construction métallique ; cornières pour toitures métalliques ; toitures métalliques. ;
Bourrelets d'étanchéité ; feuilles métalliques isolantes ; laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; bandes solines non métalliques ; armatures pour la construction non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; chenaux non métalliques ; chevrons pour toitures ; cloisons non métalliques ; corniches non métalliques ; cornières non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; dalles non métalliques ; gouttières non métalliques ; arêtiers de toits ; cornières pour toitures non métalliques ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques.
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