Déposée le 14 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LOTENTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU domicilié(e) Clape Loup - 69280 - SAINTE CONSORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 406 646 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque LOTENTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANI ALU, Société par actions simplifiée - Clape Loup - 69280 - SAINTE CONSORCE - France - SIREN 314406646
MARK & LAW - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Constructions métalliques, à savoir garde-corps, garde-corps de sécurité ; garde-corps, balustrade, barrières, grilles et leurs éléments constitutifs, ces produits étant métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; barrières de sécurité métalliques pouvant être incorporées à un recouvrement d'acrotère ou à une bande de rive ; profilés en aluminium pour garde-corps ; cornières pour toitures métalliques ; bandes de solins métalliques ; chenaux métalliques ; aluminium ; plaques d'ancrage ; corniches métalliques ; couvertures de toits (métalliques) ; panneaux pour la construction métallique ; toitures métalliques ;
Constructions non métalliques, à savoir garde-corps, garde-corps de sécurité ; garde-corps, balustrade, barrières, grilles et leurs éléments constitutifs, ces produits étant non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques pouvant être notamment incorporées à un recouvrement d'acrotère ou à une bande de rive ; système de rehausse d'acrotère ou de bandeau de façade non métallique ; bandes solines non métalliques ; chenaux non métalliques ; chevrons pour toitures ; cloisons non métalliques ; corniches non métalliques ; cornières non métalliques ; cornières pour toiture non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; gouttières non métalliques ; toitures non métalliques.
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