Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPSOLAIR
DANI ALU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3319224
Date de dépôt :
19/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/10/2024
CAPSOLAIR de DANI ALU

Présentation de la marque CAPSOLAIR

Déposée le 19 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CAPSOLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU domicilié(e) Clape Loup - 69280 - SAINTE CONSORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 406 646 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque CAPSOLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPSOLAIR est expirée depuis le 19 octobre 2024.

DANI ALU a également déposé les autres marques suivantes : RIVNET , PROTEGENET , CLARAL , PORTE-DALLE , LOTENTIC , PLINTECO , LA DURABLE , FACILIT , CLARA , COFRANET


DANI ALU, Société par actions simplifiée - Clape Loup - 69280 - SAINTE CONSORCE - France - SIREN 314406646


MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2014 n°2568714 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-10-02

Capteurs solaires.