Déposée par voie électronique le 17 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AQUADROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU domicilié(e) Clape Loup - 69280 - SAINTE CONSORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 406 646 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Eléonore DAUPHANT domicilié(e) Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque AQUADROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANI ALU, SAS - Clape Loup - 69280 - SAINTE CONSORCE - France - SIREN 314406646
MARK & LAW, Mme. Eléonore DAUPHANT - Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Système de descente d'eau pluviale en aluminium ; collecteur métallique d'eau pluviale en façade ; boîte métallique pour la collecte d'eau ; boîte en aluminium pour la collecte d'eau ; coudes métalliques pour tuyaux ; tuyaux métalliques ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; colliers de serrage métalliques pour tuyaux ; garnitures métalliques pour tuyaux ; raccords et joints métalliques pour tuyaux ; tuyaux de descente métalliques ; tuyaux de drainage métalliques ; tuyaux d'évacuation en métal ; coudes en aluminium pour tuyaux ; tuyaux en aluminium ; colliers d'attache en aluminium pour tuyaux ; colliers de serrage en aluminium pour tuyaux ; garnitures en aluminium pour tuyaux ; raccords et joints en aluminium pour tuyaux ; tuyaux de descente en aluminium ; tuyaux de drainage en aluminium ; tuyaux d'évacuation en aluminium ; constructions transportables en aluminium ;
Système de descente d'eau pluviale non métallique ; collecteur non métallique d'eau pluviale en façade ; boîte non métallique pour la collecte d'eau ; tuyaux non métalliques ; colliers d'attache non métalliques pour tuyaux ; colliers de serrage non métalliques pour tuyaux ; raccords et joints non métalliques pour tuyaux ; tuyaux de descente non métalliques ; tuyaux de drainage non métalliques ; tuyaux d'évacuation non métalliques ; coudes non métalliques pour tuyaux ; constructions transportables non métalliques.
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