Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUADROP
DANI ALU, SAS

Numéro de dépôt :
4272648
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2026
AQUADROP de DANI ALU

Présentation de la marque AQUADROP

Déposée par voie électronique le 17 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUADROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU domicilié(e) Clape Loup - 69280 - SAINTE CONSORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 406 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Eléonore DAUPHANT domicilié(e) Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque AQUADROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUADROP arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.

DANI ALU a également déposé les autres marques suivantes : RIVNET , PROTEGENET , CLARAL , PORTE-DALLE , LOTENTIC , PLINTECO , LA DURABLE , FACILIT , CLARA , COFRANET


DANI ALU, SAS - Clape Loup - 69280 - SAINTE CONSORCE - France - SIREN 314406646


MARK & LAW, Mme. Eléonore DAUPHANT - Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Système de descente d'eau pluviale en aluminium ; collecteur métallique d'eau pluviale en façade ; boîte métallique pour la collecte d'eau ; boîte en aluminium pour la collecte d'eau ; coudes métalliques pour tuyaux ; tuyaux métalliques ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; colliers de serrage métalliques pour tuyaux ; garnitures métalliques pour tuyaux ; raccords et joints métalliques pour tuyaux ; tuyaux de descente métalliques ; tuyaux de drainage métalliques ; tuyaux d'évacuation en métal ; coudes en aluminium pour tuyaux ; tuyaux en aluminium ; colliers d'attache en aluminium pour tuyaux ; colliers de serrage en aluminium pour tuyaux ; garnitures en aluminium pour tuyaux ; raccords et joints en aluminium pour tuyaux ; tuyaux de descente en aluminium ; tuyaux de drainage en aluminium ; tuyaux d'évacuation en aluminium ; constructions transportables en aluminium ;

Système de descente d'eau pluviale non métallique ; collecteur non métallique d'eau pluviale en façade ; boîte non métallique pour la collecte d'eau ; tuyaux non métalliques ; colliers d'attache non métalliques pour tuyaux ; colliers de serrage non métalliques pour tuyaux ; raccords et joints non métalliques pour tuyaux ; tuyaux de descente non métalliques ; tuyaux de drainage non métalliques ; tuyaux d'évacuation non métalliques ; coudes non métalliques pour tuyaux ; constructions transportables non métalliques.