Déposée par voie électronique le 17 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) DANI ALU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 15/40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANI ALU domicilié(e) Clape Loup 69280 SAINTE CONSORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 406 646 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes - Bât.B 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque 15/40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANI ALU, SA - Clape Loup 69280 SAINTE CONSORCE - France - SIREN 314406646
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes - Bât.B 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Inscription le 20 août 2012 - Changement d'adresse n°581485 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20
Matériaux de construction métalliques ;bandes solines métalliques ; bandes à lier métalliques ; profilés en aluminium ; profilés métalliques ; aluminium ; alliages de métaux communs ; plaques d'ancrage ; armatures pour conduites métalliques ; armatures pour la construction (métalliques) ; butoirs en métal ; chenaux métalliques ; corniches métalliques ; couvertures de toits (métalliques) ; liens métalliques ; panneaux pour la construction métallique ; cornières pour toitures métalliques ; toitures métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; bandes solines non métalliques ; profilés non métalliques ; armatures pour la construction non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; chenaux non métalliques ; cloisons non métalliques ; corniches non métalliques ; cornières non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; gouttières non métalliques ; arêtiers de toits ; cornières pour toitures non métalliques ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques.
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