Marque enregistrée - Marque en non vigueur

15/40
DANI ALU, SA

Numéro de dépôt :
3782819
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2020
15/40 de DANI ALU

Présentation de la marque 15/40

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) DANI ALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 15/40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANI ALU domicilié(e) Clape Loup 69280 SAINTE CONSORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 406 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes - Bât.B 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque 15/40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 15/40 est expirée depuis le 17 novembre 2020.

DANI ALU a également déposé les autres marques suivantes : RIVNET , PROTEGENET , CLARAL , PORTE-DALLE , LOTENTIC , PLINTECO , LA DURABLE , FACILIT , CLARA , COFRANET


DANI ALU, SA - Clape Loup 69280 SAINTE CONSORCE - France - SIREN 314406646


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes - Bât.B 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 20 août 2012 - Changement d'adresse n°581485 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20

Matériaux de construction métalliques ;bandes solines métalliques ; bandes à lier métalliques ; profilés en aluminium ; profilés métalliques ; aluminium ; alliages de métaux communs ; plaques d'ancrage ; armatures pour conduites métalliques ; armatures pour la construction (métalliques) ; butoirs en métal ; chenaux métalliques ; corniches métalliques ; couvertures de toits (métalliques) ; liens métalliques ; panneaux pour la construction métallique ; cornières pour toitures métalliques ; toitures métalliques ;

Bandes isolantes ; bourrelets d'étanchéité ; enduits isolants ; garnitures d'étanchéité ; feuilles métalliques isolantes ;

Matériaux de construction non métalliques ; bandes solines non métalliques ; profilés non métalliques ; armatures pour la construction non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; chenaux non métalliques ; cloisons non métalliques ; corniches non métalliques ; cornières non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; gouttières non métalliques ; arêtiers de toits ; cornières pour toitures non métalliques ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques.