Marque renouvelée - Marque en vigueur

INFRACABLE
DANFOSS, SARL

Numéro de dépôt :
1339013
Date de dépôt :
16/01/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2026

Présentation de la marque INFRACABLE

Déposée le 16 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANFOSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INFRACABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANFOSS domicilié(e) 1 bis, Avenue Jean d'Alembert - 78990 - ELANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 030 812 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque INFRACABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INFRACABLE arrivera à expiration en date du 16 janvier 2026.

DANFOSS a également déposé les autres marques suivantes : COLDTHERM , FREEZTHERM , EXTENSO , CONFORSOL , CCDE , SNAP , CONFORTMAT , INFRAJUSTE , CONFORBAIN , INFRALISSE


DANFOSS, SARL - 1 bis, Avenue Jean d'Alembert - 78990 - ELANCOURT - France - SIREN 542030812


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Renouvellement sans limitation n°2059725 - Publication au BOPI 1996-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-50

Inscription le 8 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402292 - Publication au BOPI 2004-11-08

Inscription le 16 janvier 2009 - Changement d'adresse n°489223 - Publication au BOPI 2009-01-16

Inscription le 8 novembre 2004 - Changement de dénomination n°402293 - Publication au BOPI 2004-11-08

Inscription le 8 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402294 - Publication au BOPI 2004-11-08

Inscription le 8 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402295 - Publication au BOPI 2004-11-08

Inscription le 8 novembre 2004 - Changement de dénomination n°402296 - Publication au BOPI 2004-11-08

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2005 n°2298574 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 20 juillet 2009 - Changement d'adresse n°502302 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 14 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557870 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2015 n°2604884 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2015-12-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.