POWER TRAIN PRODUCTS DANA LIMITED (Société de droit britannique)
Présentation de la marque POWER TRAIN PRODUCTS
Déposée le 26 août 1993 par DANA LIMITED (Société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POWER TRAIN PRODUCTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.
Le déposant est DANA LIMITED (Société de droit britannique), domicilié(e) Great Eastern House, Greenbridge Road, Stratton St. Margaret, Swindon, Wiltshire SN3 3LB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.
La marque POWER TRAIN PRODUCTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POWER TRAIN PRODUCTS est expirée depuis le 26 août 2003.
DANA LIMITED (Société de droit britannique) - Great Eastern House, Greenbridge Road, Stratton St. Margaret, Swindon, Wiltshire SN3 3LB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CABINET WEINSTEIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06
Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354373 - Publication au BOPI 2002-09-19
Inscription le 4 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271594 - Publication au BOPI 1999-02-04
Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40
Canalisations d'amenée d'huile, douilles d'entrée avec interrupteur à clé, plaques minéralogiques métalliques, écrous pour câbles de freins, boulons, manchons à vide.Câbles de démarreurs, câbles d'accélérateurs, câbles d'indicateurs de vitesse, fixations pour pots d'échappement, soupapes de moteurs, pompes d'alimentation, bougies d'allumage, bougies de réchauffage pour moteurs diesel, pompes à eau, condenseurs, têtes de distributeurs, distributeurs, dynamos, bobines d'allumage, filtres à air, carburateurs, diaphragmes de carburateurs, filtres à carburant, filtres à injection de carburant, filtres à huile, démarreurs pour moteurs, bougies à expansion, courroies de ventilateur, cylindres de roues, trousses pour la réparation de cylindres de roues, radiateurs de refroidissement pour moteurs, alternateurs, câbles de desserrage de capots de véhicules, rotors, joints d'étanchéité de conversion (parties de moteurs), papier de joints d'étanchéité (parties de moteurs), bouchons à noyaux pour véhicules, courroies de synchronisation, câbles d'embrayage.Thermostats, batteries, régulateurs de voltage, régulateurs électroniques, détecteurs, appareils électriques pour moteurs de véhicules terrestres, contacts électriques, lentilles de phares, connecteurs d'ampoules de phares, conducteurs, clignotants, relais électriques, casques d'écoute.Phares de véhicules, ampoules pour véhicules, lampes pour arrière de véhicules, phares de véhicules à projecteur scellé, convertisseurs de phares de véhicules à projecteur scellé, radiateurs de chauffage pour véhicules, bouchons de radiateurs.Freins pour véhicules, câbles de freins, plaques de freins, étriers de freins, tambours de freins, têtes d'accouplement de freins, plaquettes de freins, maître-cylindre de freins, éléments de manuvre de freins, segments de freins, gaines de freins, trousses pour la réparation d'étriers de freins, avertisseurs sonores pour véhicules, arbres à cames, transmetteurs clignotants, pompes d'essuie-glace, bras d'essuie-glace, lames d'essuie-glace, moteurs d'essuie-glace, recharges d'essuie-glace, convertisseurs de démarrage pour véhicules terrestres, chaînes de distribution pour véhicules terrestres, commandes à soupapes pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestres, joints à bille pour véhicules terrestres, barres intermédiaires de direction pour véhicules terrestres,axe-pivot de fusée d'essieu avant, bras de levier pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules, accouplements pour véhicules terrestres, crémaillères de direction pour véhicules, coffres de crémaillères de direction, suspensions pour véhicules, fixations de suspensions pour véhicules, plateaux de fermeture d'embrayage, embrayages pour véhicules terrestres, maître-cylindre d'embrayage, plateaux d'appui d'embrayage, paliers guides d'embrayage, cylindres secondaires d'embrayage, fixations de joints de vitesse constante pour véhicules, joints de vitesse constante pour véhicules, accouplements d'entrainement pour véhicules, joints universels pour véhicules, paliers de roues, stabilisateurs à barre de torsion pour véhicules, rotules pour barres d'accouplement pour véhicules.Joints d'étanchéité, tuyaux et tubes flexibles non métalliques, matériaux d'isolation thermique et acoustique, tuyaux synthétiques de traction
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.